Divulgation B9accidents
Accidents mortels
Le nombre d'accidents du travail ayant entraîné un décès sur l'exercice. Il est compté à part, et il est inclus dans le total des accidents.
- Unité
- accidents
- Période
- Exercice couvert par le document
- Qui la détient
- Le responsable sécurité.
Où la chercher
Registre des accidents du travail
Au service des ressources humaines, souvent tenu par le responsable sécurité.
Service des ressources humaines
Dans une petite structure, c'est souvent l'assistance de direction.
Service de santé au travail
Suit les inaptitudes et les maladies professionnelles.
Les cadres qui la demandent
Standard volontaire VSME
B9Effectifs, santé et sécurité
Normes GRI
GRI 403Santé et sécurité au travail
Comprendre le sujet
Renseigner cette donnée
Le brouillon VSME rassemble cette donnée et les autres dans un document réutilisable d'un client à l'autre. Gratuit, sans compte, avec reprise par lien.