Divulgation B5
Sites concernés et mesures prises
Les sites situés en zone sensible et les mesures adoptées à leur endroit : gestion des abords, éclairage, imperméabilisation.
- Unité
- Sans unité
- Période
- Exercice couvert par le document
- Qui la détient
- Le responsable environnement.
Où la chercher
Cartographie publique des zones protégées
Sur les portails cartographiques publics de l'environnement.
Arrêté préfectoral d'exploitation
Dans le dossier d'installation classée, chez le responsable environnement.
Responsable qualité, sécurité ou environnement
Détient le document unique, les certificats et les arrêtés.
Les cadres qui la demandent
Standard volontaire VSME
B5Biodiversité
Comprendre le sujet
Renseigner cette donnée
Le brouillon VSME rassemble cette donnée et les autres dans un document réutilisable d'un client à l'autre. Gratuit, sans compte, avec reprise par lien.