Divulgation C6
Contenu de la politique et processus associés
Ce que couvre la politique, comment elle est diffusée, et par quel canal une atteinte peut être signalée.
- Unité
- Sans unité
- Période
- Exercice couvert par le document
- Qui la détient
- La direction.
Où la chercher
Politiques écrites approuvées par la direction
À la direction, avec leur date d'approbation.
Conditions générales d'achat et contrats fournisseurs
Au service des achats, ou chez le dirigeant dans les petites structures.
Direction générale
Seule à pouvoir arrêter un périmètre, une politique ou un objectif.
Service des achats
Détient les contrats, les critères et la liste des fournisseurs.
Les cadres qui la demandent
Standard volontaire VSME
C6Politiques et processus relatifs aux droits humains
Comprendre le sujet
Renseigner cette donnée
Le brouillon VSME rassemble cette donnée et les autres dans un document réutilisable d'un client à l'autre. Gratuit, sans compte, avec reprise par lien.