Divulgation B5
Sites en zone sensible pour la biodiversité
Indique si un site est situé dans ou à proximité d'une zone protégée. La proximité se lit sur une carte publique, elle ne s'apprécie pas au jugé.
- Unité
- Sans unité
- Période
- Situation à la date de clôture
- Qui la détient
- Le responsable environnement, à partir des cartes publiques.
Où la chercher
Cartographie publique des zones protégées
Sur les portails cartographiques publics de l'environnement.
Responsable qualité, sécurité ou environnement
Détient le document unique, les certificats et les arrêtés.
Collectivité ou service public local
Détient les autorisations, les cartographies et les arrêtés locaux.
Les cadres qui la demandent
Standard volontaire VSME
B5Biodiversité
Comprendre le sujet
Renseigner cette donnée
Le brouillon VSME rassemble cette donnée et les autres dans un document réutilisable d'un client à l'autre. Gratuit, sans compte, avec reprise par lien.