Pollution de l'air, de l'eau et des sols

Les substances que votre activité rejette dans l'air, dans l'eau ou dans les sols, et les nuisances qu'elle produit : bruit, odeurs, poussières. Certaines de ces émissions font l'objet d'une déclaration réglementaire au-delà d'un seuil ; les autres se constatent sans se déclarer.

Le sujet paraît réservé aux sites industriels classés. Il ne l'est pas : un atelier de peinture, une cuisine de collectivité ou un chantier urbain produisent des rejets et des nuisances dont le voisinage et la collectivité se saisissent, souvent avant l'administration.

Une plainte de voisinage ou un contrôle qui révèle un rejet non déclaré. Le coût direct est faible, le coût réel est l'arrêt temporaire et la relation avec la collectivité pour les années qui suivent.

Un inventaire des rejets, même sommaire, identifie les substances substituables. La substitution allège la conformité, réduit les protections individuelles à fournir, et se raconte à un client.

Ces données suffisent à parler du sujet honnêtement. Chacune a sa fiche, qui dit où la trouver et sur quelle période elle se compte.

• Existence de rejets soumis à déclaration
• Polluants déclarés et quantités

Les formulations varient, la demande sous-jacente est presque toujours l'une de celles-ci.

• Votre site fait-il l'objet d'une déclaration ou d'une autorisation d'exploiter ?
• Déclarez-vous des rejets de polluants, et lesquels ?
• Avez-vous fait l'objet d'une mise en demeure au cours des trois derniers exercices ?
• Quelles substances préoccupantes employez-vous encore ?

Conserver ces pièces permet de refaire le chiffre l'année suivante et de répondre à une demande de justification sans rien reconstituer.

• Déclaration annuelle des émissions polluantes
• Arrêté préfectoral d'exploitation
• Rapports et attestations d'organismes tiers