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STRATA
Divulgation B9accidentsDonnée transverse

Accidents du travail

Le nombre d'accidents du travail survenus sur l'exercice. Les accidents de trajet en sont habituellement exclus, et le choix retenu se dit.

Unité
accidents
Période
Exercice couvert par le document
Qui la détient
Le responsable sécurité, qui tient le registre.

Où la chercher

Registre des accidents du travail

Au service des ressources humaines, souvent tenu par le responsable sécurité.

Document unique d'évaluation des risques

Chez le responsable sécurité ou la direction, mis à jour au moins chaque année.

Service des ressources humaines

Dans une petite structure, c'est souvent l'assistance de direction.

Responsable qualité, sécurité ou environnement

Détient le document unique, les certificats et les arrêtés.

Les cadres qui la demandent

Normes GRI

GRI 403Santé et sécurité au travail

Correspondance partielle

Ce qui changeLa norme GRI attend un taux rapporté aux heures travaillées, et non un nombre brut.

Voir le référentiel

Normes européennes ESRS

S1Personnel de l'entreprise

Correspondance partielle

Ce qui changeLes normes européennes attendent en plus les maladies professionnelles et les jours perdus.

Voir le référentiel

Lignes directrices ISO 26000

ISO 26000 §6.4Relations et conditions de travail

Correspondance approchée

Ce qui changeLes lignes directrices traitent la santé et la sécurité sans attendre de comptage.

Voir le référentiel

Comprendre le sujet

Renseigner cette donnée

Le brouillon VSME rassemble cette donnée et les autres dans un document réutilisable d'un client à l'autre. Gratuit, sans compte, avec reprise par lien.