Normes européennes ESRS

Ce qui correspond dans les autres cadres

• Standard volontaire VSMEB1Base d'établissement du rapportCorrespondance partielle

  Les deux demandent le périmètre et la base d'établissement, mais la norme européenne y ajoute la gouvernance et la stratégie, absentes du module de base.

• Standard volontaire VSMEB2Pratiques, politiques et initiatives de transitionCorrespondance partielle

  Les politiques et pratiques sont demandées des deux côtés ; la norme européenne attend en plus des cibles chiffrées et un suivi des actions.

• Standard volontaire VSMEC1Stratégie, modèle d'affaires et initiatives de durabilitéCorrespondance approchée

  Le modèle d'affaires est décrit des deux côtés, mais la norme européenne le relie explicitement à l'analyse de matérialité.

• Standard volontaire VSMEC2Description des pratiques, politiques et initiatives de transitionCorrespondance approchée

  Les initiatives à venir répondent partiellement aux actions attendues par la norme européenne, sans en avoir le formalisme.

• Standard volontaire VSMEC8Revenus de secteurs exclus des indices de référence de l'UECorrespondance approchée

  Les revenus de secteurs exclus servent aux mêmes usages de place, sans être une divulgation autonome des normes européennes.

• Standard volontaire VSMEC9Ratio de diversité femmes-hommes de l'organe de gouvernanceCorrespondance partielle

  La composition de l'organe de gouvernance est commune ; la norme européenne attend en plus l'expertise durabilité de ses membres.

Ce qui correspond dans les autres cadres

• Standard volontaire VSMEB3Énergie et émissions de gaz à effet de serreCorrespondance partielle

  Le module de base demande l'énergie et les deux premiers périmètres d'émission ; la norme européenne demande en plus le troisième périmètre et un plan de transition.

• Standard volontaire VSMEC3Objectifs de réduction des émissions et transition climatiqueCorrespondance partielle

  Objectif et plan de transition sont demandés des deux côtés ; la norme européenne attend une trajectoire alignée sur un scénario de référence.

• Standard volontaire VSMEC4Risques climatiquesCorrespondance partielle

  Les risques physiques et de transition sont communs ; la norme européenne attend une analyse de résilience sur plusieurs scénarios.

Ce qui correspond dans les autres cadres

• Standard volontaire VSMEB4Pollution de l'air, de l'eau et des solsCorrespondance approchée

  Le module de base pose une question de pertinence et n'attend des quantités que si des rejets sont déclarés ; la norme européenne attend une liste de polluants et des seuils.

Ce qui correspond dans les autres cadres

• Standard volontaire VSMEB6EauCorrespondance partielle

  Prélèvement et consommation sont demandés des deux côtés ; la norme européenne attend en plus les rejets et l'exposition au stress hydrique.

Ce qui correspond dans les autres cadres

• Standard volontaire VSMEB5BiodiversitéCorrespondance approchée

  Le module de base se limite à la localisation en zone sensible ; la norme européenne attend une analyse de dépendance et d'impact sur les écosystèmes.

Ce qui correspond dans les autres cadres

• Standard volontaire VSMEB7Utilisation des ressources, économie circulaire et déchetsCorrespondance partielle

  Les tonnages de déchets et les pratiques circulaires sont communs ; la norme européenne attend en plus les flux entrants de matière détaillés.

Ce qui correspond dans les autres cadres

• Standard volontaire VSMEB8Effectifs, caractéristiques généralesCorrespondance partielle

  L'effectif et sa répartition sont communs ; la norme européenne attend en plus les travailleurs non salariés et les écarts de rémunération.

• Standard volontaire VSMEB9Effectifs, santé et sécuritéCorrespondance partielle

  Les accidents sont demandés des deux côtés ; la norme européenne attend en plus les taux normalisés et les maladies professionnelles.

• Standard volontaire VSMEB10Effectifs, rémunération, négociation collective et formationCorrespondance partielle

  Salaire minimum, couverture conventionnelle et formation sont communs ; la norme européenne attend en plus l'écart de rémunération entre femmes et hommes.

• Standard volontaire VSMEC5Caractéristiques complémentaires des effectifsCorrespondance approchée

  Les caractéristiques complémentaires des effectifs recoupent la norme européenne, avec des tranches d'âge et des catégories différentes.

Ce qui correspond dans les autres cadres

• Standard volontaire VSMEC6Politiques et processus relatifs aux droits humainsCorrespondance approchée

  La politique droits humains est commune ; la norme européenne vise spécifiquement les travailleurs de la chaîne de valeur.

• Standard volontaire VSMEC7Incidents graves en matière de droits humainsCorrespondance approchée

  Les incidents graves sont demandés des deux côtés, avec des seuils de gravité définis différemment.

Ce qui correspond dans les autres cadres

• Standard volontaire VSMEB11Condamnations et amendes pour corruptionCorrespondance partielle

  Les condamnations pour corruption sont communes ; la norme européenne attend en plus le dispositif de prévention et les délais de paiement.