Polluants déclarés et quantités
La nature et les quantités de polluants rejetés, telles qu'elles figurent dans la déclaration réglementaire. Rien n'est à recalculer.
- Unité
- Sans unité
- Période
- Exercice couvert par le document
- Qui la détient
- Le responsable environnement.
Où la chercher
Déclaration annuelle des émissions polluantes
Dans le télé-déclarant réglementaire, pour les installations classées.
Arrêté préfectoral d'exploitation
Dans le dossier d'installation classée, chez le responsable environnement.
Responsable qualité, sécurité ou environnement
Détient le document unique, les certificats et les arrêtés.
Les cadres qui la demandent
Standard volontaire VSME
B4Pollution de l'air, de l'eau et des sols
Normes européennes ESRS
E2Pollution
Ce qui changeLes normes européennes attendent une liste de substances préoccupantes définie par le texte, plus large que la déclaration nationale.
Voir le référentielComprendre le sujet
Renseigner cette donnée
Le brouillon VSME rassemble cette donnée et les autres dans un document réutilisable d'un client à l'autre. Gratuit, sans compte, avec reprise par lien.